Commission discipline

La commission discipline FFTA : un outil indispensable pour protéger notre sport

L’existence des Commissions de discipline de la FFTA constitue un pilier essentiel pour garantir le bon fonctionnement de nos clubs, de notre fédération et pour préserver l’avenir de notre discipline.
Le tir à l’arc repose sur des valeurs fortes : respect, honnêteté, équité, maîtrise de soi. Ces valeurs ne sont pas de simples mots inscrits dans nos règlements. Elles représentent notre crédibilité, l’attractivité de notre sport et la promesse que nous faisons à chaque licencié, chaque dirigeant, chaque parent.

🎯 Protéger nos valeurs, c’est défendre notre sport

Pour que cette promesse soit tenue, nous ne pouvons ignorer les comportements qui la menacent. Tricheries, violences verbales ou physiques, manquements éthiques, non-respect des règlements, tentatives de déstabilisation en club ou en compétition… ces actes ne doivent jamais être tolérés.

La Commission de Discipline n’est pas une « police des stades » ni un outil destiné à punir. Elle est avant tout un instrument de protection et d’éducation, mis à la disposition du comité régional.

🔒 Un objectif clair : la protection

Elle a pour mission de garantir :

La protection des licenciés

notamment les plus jeunes, afin qu’ils pratiquent dans un environnement sain et sécurisé.

La protection des arbitres et officiels

garants impartiaux des règles sportives.

La protection des clubs et de leurs dirigeants

dont l’engagement ne doit pas être mis à mal par des comportements contraires à l’éthique.

La protection de l’image et de l’intégrité du tir à l’arc

essentielle au développement de notre discipline.

⚖️ Une commission indépendante et transparente

Pour garantir l’impartialité et l’équité, la Commission de Discipline Régionale est composée de personnalités indépendantes du monde du tir à l’arc régional : juristes, anciens dirigeants expérimentés, licenciés…
Aucun membre ne siège dans un comité directeur de club, ni ne détient de mandat fédéral. Ils n’interviennent qu’après saisine officielle par la Présidente de Région, et ne doivent pas être liés aux personnes concernées.

Le fonctionnement de la commission est totalement transparent :

Les règles de saisine sont clairement définies et relèvent de la responsabilité de la Région.

Les procédures, types de sanctions et voies de recours sont accessibles à tous dans les règlements FFTA.

Une procédure d’appel est possible.

Les droits à la défense, la contradiction des preuves et la proportionnalité des sanctions sont strictement respectés.

Les décisions sont motivées, rendues rapidement et publiées de manière anonymisée pour information.

🤝 Un engagement collectif

La réussite de cette commission ne dépend pas uniquement de ses règles ou de son fonctionnement. Elle repose sur l’engagement de chacun : dirigeants, encadrants, licenciés. Nous avons tous la responsabilité de relayer et de faire vivre ces valeurs sur les pas de tir comme au sein de nos clubs.

🏹 Pour tous, pour notre sport, pour notre avenir

La Commission de Discipline n’est pas contre vous : elle est avec vous et pour vous.
Elle protège notre sport, soutient nos valeurs et contribue à construire un avenir durable et respectueux pour le tir à l’arc.

Membres de la commission

Benjamin SORIN – (Dpt 49)

Yann GUILLET – (Dpt 44)

Benoit CAOUDAL – (Dpt 44)

François BATARD – (Dpt 85)

*La commission disciplinaire Nationale de la FFTA traitera les dossiers des personnes ayant contactées ce numéro

 

Adresse mails pour saisine de la commission : president@arc-paysdelaloire.fr et/ou s-general@arc-paysdelaloire.fr

Adresse mail, pour renseignements : com-discipline@arc-paysdelaloire.fr